Marque expirée - Marque en non vigueur
LA ROYBONNAISE Bière des Chambarans
Numéro de dépôt :
3562655
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
14/03/2018
Présentation de la marque LA ROYBONNAISE Bière des Chambarans
Déposée le 14 mars 2008 par Jean claude BETEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LA ROYBONNAISE Bière des Chambarans »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROYBONNAISE Bière des Chambarans est expirée depuis le 14 mars 2018.
Jean claude BETEMPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16